Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Henri MOISSENET"
Maison P. MISSEREY SA

Numéro de dépôt :
1473735
Date de dépôt :
21/06/1988
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
21/06/1998

Présentation de la marque "Henri MOISSENET"

Déposée le 21 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Maison P. MISSEREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « "Henri MOISSENET" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maison P. MISSEREY domicilié(e) 3, rue des Seuillets, 21700 NUITS-St-GEORGES. - France.

La marque "Henri MOISSENET" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Henri MOISSENET" est expirée depuis le 21 juin 1998.

Maison P. MISSEREY a également déposé les autres marques suivantes : P.MISSEREY , CLAUDE LANVIN , PASSION PECHER , PASSION KIWI , PASSION MANDARINE , MISBEL , REMI LANVIN , CORON PERE ET FILS , OLIVIER LANVIN , AMSLER - LECOUVREUR


Maison P. MISSEREY SA - 3, rue des Seuillets, 21700 NUITS-St-GEORGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Vins rouges - Vins blancs - Liqueurs et Spiritueux - Alcools et Eau-de-Vie.